TOIT LIBRE / Transparence · version de préparation
Mentions légales
Les rôles, les contenus et les responsabilités du site, sans identité juridique supposée.
Dernière mise à jour : 1 novembre 2026 · Vente fermée · Validation juridique non acquise
Documents concrets de préparation. Les obligations légales décrites ne signifient pas que les coordonnées, contrats et procédures sont validés. Aucun paiement n’est possible.
1. Éditeur et vendeur
TOIT LIBRE désigne la marque de boutique en ligne. Ludovic Orioli, entrepreneur individuel est le vendeur et exploitant identifié par le propriétaire, sous le nom commercial TOIT LIBRE. Les fonctions de directeur de publication et de responsable de traitement restent à confirmer. Le nom de marque ne remplace pas l’identification du professionnel. Aucune commande n’est ouverte.
Les données requises figurent dans l’encadré unique ci-dessus. Elles seront affichées seulement après vérification. Si éditeur et vendeur sont différents, chaque rôle sera identifié séparément.
2. TOIT LIBRE et les communautés
toitlibre.fr porte TOIT LIBRE. LES PARTANTS est le club généraliste distinct, associé au projet et relié par des liens. Un lien ne constitue ni un partage automatique des comptes ni un contrat de vente.
Aucune autre entreprise, notamment VANLIFE MARKET, n’est désignée comme vendeur ou éditeur par ces documents. Toute relation juridique future devra être expressément identifiée et justifiée.
3. Hébergement et exploitation technique
Lovable est l’outil de création et Lovable Cloud est utilisé pour des fonctions applicatives. Ces constats ne suffisent pas à identifier l’hébergeur au sens légal. Sa dénomination exacte, son siège et son téléphone, ainsi que les rôles des opérateurs techniques, restent à vérifier.
4. Propriété intellectuelle et photographies
Les textes, dessins et signes originaux sont protégés selon les droits applicables. Leur consultation ne confère pas une licence générale de reproduction commerciale. Les marques citées restent celles de leurs titulaires.
Une image fabricant ne peut être exploitée commercialement qu’avec les droits nécessaires et une attribution exacte au modèle, à la génération et à la variante. La présence d’un fichier dans un dossier ou sur un site public n’est pas une autorisation. Les visuels d’ambiance sont distingués des photos produit.
Les auteurs de contributions conservent leurs droits ; seule la licence limitée décrite dans la charte couvre les contenus volontairement soumis et autorisés.
5. Informations, liens et responsabilité éditoriale
Les contenus servent à préparer un choix, pas à certifier un montage véhicule/barres/tente. Les informations techniques documentées ne remplacent pas les notices ni une vérification complète. Les valeurs absentes ne sont pas des valeurs nulles.
Des liens renvoient vers des sources ou des sites tiers dont les contenus peuvent évoluer. Ils n’impliquent pas une approbation générale, un statut de revendeur agréé ou une affiliation. Ces précautions ne limitent aucune responsabilité légale du vendeur pour ses ventes directes.
6. Contenus membres et signalement
Les contributions sont relues avant publication. Les installations et expériences sont déclarées par leurs auteurs, jamais certifiées compatibles. Les contenus illicites, portant atteinte à la vie privée ou aux droits d’autrui peuvent être refusés ou retirés.
L’auteur dispose d’une demande de retrait dans son espace de contribution. Le canal de signalement général et le contact juridique restent à raccorder avant ouverture ; le formulaire d’étude n’est pas un service de signalement.
7. Droit applicable et contact
Les documents sont préparés pour le droit français, sans priver les consommateurs des règles impératives qui leur sont applicables. Les coordonnées légales, le directeur de publication et le contact doivent être validés avant exploitation commerciale.
Service Public — mentions obligatoires ↗